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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ASSAINISSEMENT RATIONNEL ET DE POMPAGE
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HYDROSARP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROSARP
SOCIETE D'ASSAINISSEMENT RATIONNEL ET DE POMPAGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3952432
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/10/2022
HYDROSARP de SOCIETE D\'ASSAINISSEMENT RATIONNEL ET DE POMPAGE

Présentation de la marque HYDROSARP

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ASSAINISSEMENT RATIONNEL ET DE POMPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « HYDROSARP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ASSAINISSEMENT RATIONNEL ET DE POMPAGE domicilié(e) 52 Avenue des Champs Pierreux - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 734 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE Cedex - France.

La marque HYDROSARP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROSARP est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SOCIETE D'ASSAINISSEMENT RATIONNEL ET DE POMPAGE a également déposé les autres marques suivantes : SARP , SARP Habitat-Services , GROUPE SARP , AQUADIAG , STICK'I , PREDIRE , SARP ILE DE FRANCE , SARP , CARTO'POL , FATMIX


SOCIETE D'ASSAINISSEMENT RATIONNEL ET DE POMPAGE, Société Anonyme - 52 Avenue des Champs Pierreux - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 775734817


Cabinet PLASSERAUD - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

– machines à savoir machines à filtrer et d'assainissement ; machines et appareils de nettoyage ; séparateurs d'eau ; filtres (partie de machines ou de moteurs) ; machines de drainage ; machines pour le traitement industriel des déchets, des produits hydrocarburés et des eaux usées ; machines pour le traitement, la collecte rationnelle et le conditionnement de liquides et effluents, des eaux usées, des produits hydrocarburés, des déchets industriels et ménagers, de résidus ; machines de nettoyage d'eaux usées, de produits hydrocarburés et de déchets industriels et ménagers, machines pour la désinfection industrielle ; machines pour la vidange, le débouchage, le curage et le nettoyage de fosses et de canalisations ; machines pour la décharge, l'enfouissement, la destruction, la transformation et le recyclage des eaux usées, des produits hydrocarburés et des déchets industriels et ménagers ; bouldozeurs, broyeurs, collecteurs de boue, compacteurs, concasseurs, condenseurs de vapeur, déchiqueteurs, dégraisseuses, machines de drainage, séparateurs et régulateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égout, machines à filtrer, filtres, appareils de lavage, monte-charge, machines et appareils de nettoyage électriques, transporteurs, treuils et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines).

– véhicules : appareils de locomotion par terre, par air ou eau ; véhicules hydro-cureurs ; bennes de véhicules.

– traitement de matériaux à savoir services de traitement (transformation) ou de destruction des déchets, services de traitement de l'eau, services de production d'énergie.